Qu'adviendra-t-il de votre blogue lorsque vous passerez l'arme à gauche ? Des courriels que vous conservez ? De votre site Web ? Des photos que vous avez entreposées dans votre disque dur ? De votre compte Facebook ? De vos interventions sur des forums ? Votre nom de domaine pourrait-il devenir celui d'un site porno à votre décès ?
Rares sont les notaires ou les avocats qui pourront répondre à ces questions. " Dans l'état actuel du droit, il n'y a aucune réponse ", affirme Alain P. Lecours, un avocat spécialisé en droit des successions chez Lecours & Lessard.
" Cela fait plus de 15 ans qu'Internet existe et on n'a même pas commencé à se poser ces questions, poursuit M. Lecours. Il faudra encore 20 ans avant qu'on obtienne des réponses claires. "
Même chez les notaires, bien rares sont ceux qui feront penser à leurs clients, au moment de rédiger leur testament, d'inclure leur patrimoine virtuel. Bertrand Salvas, un notaire spécialisé en droit des technologies de l'information, s'est donné pour mission de sensibiliser ses confrères à la question, malgré le flou qui entoure ce domaine du droit.
Vérifier la politique des fournisseurs
Il vaut mieux vous occuper vous-même de cet aspect de votre vie, car les experts pour vous conseiller n'existent pas. Voici les démarches que M. Salvas vous conseille.
Premièrement, il faut faire l'inventaire de vos actifs virtuels, et décider de ce qu'il adviendra de chacun d'eux. Vous ne voudrez peut-être pas que vos héritiers lisent vos courriels, mais vous voudrez probablement leur léguer vos photos de famille numériques.
Il est important de vérifier la politique de chaque fournisseur de services numériques en cas de décès de leurs clients. Par exemple, Bell et Vidéotron fermeront le compte et détruiront toutes les données une fois qu'ils auront reçu un certificat de décès. Si vous voulez léguer certains de ces éléments à votre succession, cela pose problème. MySpace, a constaté M. Salvas, n'a pas de politique claire en la matière. Impossible, dit-il, de connaître la politique de Twitter tandis que Facebook rend impossible toute modification à l'espace du défunt, qui devient un sanctuaire virtuel à sa mémoire, géré par ses héritiers, qui peuvent aussi en demander la suppression. Bien entendu, ces politiques peuvent changer.
" Il faut comparer vos volontés avec ce que permettent les fournisseurs, précise le notaire. À la rigueur, la politique en cette matière devrait peut-être déterminer le choix du fournisseur de services numériques. "
Autre étape : déterminez à qui vous voulez confier la liquidation ou la gestion de votre patrimoine virtuel. Ce peut être le liquidateur de votre succession, mais pas obligatoirement; vous pouvez vouloir léguer vos biens matériels à votre conjoint sans pour autant lui donner accès à vos courriels personnels ou à votre banque de photos !
Encore faut-il que votre ordinateur personnel soit protégé par un mot de passe pour éviter ces situations. Nombre de personnes qui vivent seules n'en voient pas l'utilité. Pourtant, leurs héritiers auront probablement accès à leur résidence après leur décès.
Et au travail ?
Nous n'avons abordé que les services numériques aux particuliers. Mais si vous utilisez le courriel de votre employeur, voudriez-vous qu'il lise vos courriels personnels, advenant votre mort subite ? Et si vous avez un associé en affaires, peut-être souhaiteriez-vous qu'il ait accès à vos dossiers professionnels, mais pas à vos dossiers personnels.
Et si vous êtes producteur de porcs et que votre site Web est www.lespetitscochonsroses.com, vos héritiers continueront-ils de payer l'abonnement pour éviter qu'un producteur de films porno ne rachète l'appellation ? Beaucoup de questions auxquelles il faut trouver des réponses. Mieux vaut tôt que tard.
PAR OÙ COMMENCER ?
1. Faites l'inventaire de vos actifs virtuels;
2.Demandez-vous ce que vous voulez qu'il advienne de chacun de ces éléments virtuels à votre décès;
3.Vérifiez la politique de chaque fournisseur de services numériques en la matière;
4.Précisez dans votre testament et dans votre mandat d'inaptitude vos dernières volontés concernant votre patrimoine virtuel;
5.Dites à votre notaire à qui donner vos codes d'accès et mots de passe;
6.Exigez que l'on détruise le disque dur de votre ordinateur avant de l'envoyer au recyclage.
Source : www.lesaffaires.com